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Réglementation

Page 17
  • RE2020 : l'Etat programme la fin du chauffage ...

    RE2020 : l'Etat programme la fin du chauffage gaz en logement et offre un tremplin au bois

    ANNONCE. C'est une petite révolution : les pouvoirs publics, par la réglementation environnementale 2020, vont chasser le chauffage au gaz du marché de la maison individuelle neuve dès 2021. ...
    24/11/2020
  • Livre blanc : RE2020, les 5 enjeux majeurs de ...

    B+ Livre blanc : RE2020, les 5 enjeux majeurs de la future réglementation environnementale

    À TÉLÉCHARGER. Le chantier de la réglementation environnementale a été sérieusement remué par l'épidémie de covid-19 et la crise économique qui a suivi. Une fois les règles connues, a ...
    19/11/2020
  • Les poussières de silice classées cancérigènes ...

    B+ Les poussières de silice classées cancérigènes en 2021 : ce que ça change pour le BTP

    DÉCRYPTAGE. L'arrêté classant comme cancérigènes les poussières de silice cristalline à partir de janvier 2021 est paru. Une évolution issue d'une directive européenne, qui va contraindre ...
    18/11/2020
  • Après la présentation des arbitrages RE2020, ...

    B+ Après la présentation des arbitrages RE2020, certains acteurs restent sur leur faim

    RÉACTIONS. La plupart des acteurs de la construction ont été tenus, ces derniers jours, au courant des derniers arbitrages étatiques sur la RE2020. Plusieurs d'entre eux réagissent sur ...
    26/10/2020
  • RE2020 : la concertation officiellement ...

    B+ RE2020 : la concertation officiellement terminée, ce que l'on sait déjà

    INFO BATIACTU. La concertation avec les acteurs autour de la réglementation environnementale 2020 s'est officiellement achevée. Batiactu fait le point, en exclusivité, sur les annonces ...
    23/10/2020
  • "Le label serait d'autant plus important que la ...

    B+ "Le label serait d'autant plus important que la RE2020 serait moins ambitieuse qu'imaginé"

    ENTRETIEN. Philippe Pelletier, président du Plan bâtiment durable, précise auprès de Batiactu les enjeux du futur label qui sera collé à la réglementation environnementale 2020, prévue pour ...
    19/10/2020
  • Une série d'arrêtés viennent impacter les ...

    Une série d'arrêtés viennent impacter les offres 'coups de pouce' et le RGE

    REGLEMENTATION. Une batterie de textes publiés au Journal officiel, ces derniers jours, viennent remodeler les coups de pouce financés par les certificats d'économie d'énergie, impactant ...
    13/10/2020
  • Décret tertiaire : un projet d'arrêté ...

    Décret tertiaire : un projet d'arrêté "valeurs absolues" mis en consultation

    REGLEMENTATION. Un nouveau projet d'arrêté lié au décret tertiaire vient d'être mis en consultation jusqu'au 28 octobre 2020. Il propose une définition des seuils d'exigence, en valeur absolue, ...
    12/10/2020
  • Vers une RE2020 "modérée" du fait de la crise de ...

    Vers une RE2020 "modérée" du fait de la crise de la covid-19 ?

    OPINION. La crise économique qui découle de la crise sanitaire va-t-elle constituer un facteur d'assouplissement des exigences de la réglementation environnementale 2020 ? C'est une piste ...
    08/10/2020
  • Retrait-gonflement argileux : le nouveau ...

    Retrait-gonflement argileux : le nouveau régime entre en vigueur au 1er octobre

    RÉGLEMENTATION. Deux arrêtés parus au Journal officiel du 30 septembre repoussent au 1er octobre la date d'entrée en vigueur des obligations créées par trois arrêtés parus cet été et ...
    30/09/2020
  • RE2020 : les acteurs entrent dans la phase ...

    RE2020 : les acteurs entrent dans la phase finale de concertation

    REGLEMENTATION. La concertation entourant la réglementation environnementale 2020 se poursuit, et approche de sa phase finale. Les arbitrages ne sont pas tous joués, a assuré récemment la ...
    29/09/2020
  • Arrêté "douches zéro ressaut" : les ...

    Arrêté "douches zéro ressaut" : les acteurs interpellent la ministre

    RÉGLEMENTATION. L'arrêté prévoyant la généralisation des douches à l'italienne dans le neuf en 2021 ne passe pas auprès du secteur. Constructeurs, architectes, promoteurs, artisans et ...
    21/09/2020
  • Douches sans ressaut : l'arrêté est paru

    Douches sans ressaut : l'arrêté est paru

    RÉGLEMENTATION. L'interdiction de tout ressaut dans les zones de douches accessibles aux personnes à mobilité réduite sera effective, de manière échelonnée, à partir de l'année prochaine, ...
    17/09/2020
  • ITE et risque incendie : un an après la ...

    B+ ITE et risque incendie : un an après la sortie des textes, les acteurs s'adaptent

    ENQUÊTE. Il y a un an, paraissaient les textes renforçant la sécurité incendie dans les immeubles de quatrième famille, désormais rebaptisés "immeubles de moyenne hauteur" (IMH). Deux ...
    23/07/2020
  • RE2020 : à 1 an de l'entrée en vigueur, de ...

    B+ RE2020 : à 1 an de l'entrée en vigueur, de nombreuses FDES manquent encore

    ENVIRONNEMENT. L'alliance HQE-GBC a une fois de plus, à un an de l'entrée en vigueur de la réglementation environnementale 2020, appelé un certain nombre de filières à réaliser leurs fiches de ...
    20/07/2020
  • Décret tertiaire : une proposition de la ...

    B+ Décret tertiaire : une proposition de la convention citoyenne sème le trouble

    EFFICACITÉ ENERGETIQUE. Une proposition de la convention citoyenne pour le climat sur le décret tertiaire, qui pourrait être reprise telle quelle par les pouvoirs publics, inquiète les ...
    17/07/2020
  • RE2020 : la date de reprise de la ...

    B+ RE2020 : la date de reprise de la concertation a été fixée

    INFO BATIACTU. Après la longue pose due à la situation sanitaire, les concertations autour de la réglementation environnementale vont reprendre début juillet.
    24/06/2020
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