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  • Près de Montpellier, le campus multi-usages Castel Med Park avance à bas bruit

État - Collectivités

Page 115
  • Paris dessine son futur

    Selon son futur plan local d'urbanisme, le Paris de demain devrait avoir des espaces verts mieux protégés, des logements sociaux répartis sur tout son territoire, des secteurs d'artisanat ou de ...
    10/03/2004
  • La commande publique se simplifie

    Les nouveaux formulaires de saisie des annonces de marchés publics sont en ligne sur le site Internet des Journaux officiels.
    08/03/2004
  • L'Ile-de-France réclame l'autonomie en matière de logement

    Jean-Paul Huchon, président du conseil régional d'Ile-de-France et candidat PS à sa succession, a martelé vendredi que sa région "devrait avoir la compétence logement, car elle est la seule à ...
    04/03/2004
  • Objectif : 90.000 logements sociaux par an

    Devant les directeurs régionaux et départementaux de l'Equipement, le ministre du Logement Gilles de Robien a lancé jeudi le programme gouvernemental visant à financer 90.000 logements sociaux par ...
    04/03/2004
  • La nouvelle réglementation thermique repoussée en 2005

    Ce ne sera pas cette année comme l’avait annoncé la ministre de l’Industrie Nicole Fontaine, mais en septembre 2005 que le gouvernement transposera la directive européenne sur ...
    03/03/2004
  • La nouvelle réglementation thermique repoussée en 2005

    Ce ne sera pas cette année comme l’avait annoncé la ministre de l’Industrie Nicole Fontaine, mais en septembre 2005 que le gouvernement transposera la directive européenne sur ...
    03/03/2004
  • Paris adopte son prêt à taux zéro

    Les élus parisiens ont voté la création d'une aide à l'accession à la propriété, un prêt à taux zéro accessible aux jeunes ménages.
    01/03/2004
  • Robien tend la main à Delanoë

    Dans une lettre au maire de Paris rendue publique lundi, le ministre du Logement Gilles de Robien a proposé la "coopération la plus étroite" pour relancer la construction de logements à Paris, ...
    01/03/2004
  • De nouvelles règles pour le conventionnement du logement social

    Lors de l'examen en première lecture du projet de loi sur les responsabilités locales, l'Assemblée a voté un amendement qui réforme les règles du conventionnement du logement social.
    01/03/2004
  • L'Assemblée rétablit le contingent préfectoral de logements sociaux

    Lors de l'examen en première lecture du projet de loi sur les responsabilités locales, les députés ont rétabli dans la nuit de vendredi à samedi, le contingent préfectoral de logements sociaux ...
    29/02/2004
  • Vaste programme de réhabilitation en Irak

    Les Nations unies ont annoncé avoir besoin de 369 millions de dollars pour financer un plan de réhabilitation de l'urbanisme et du logement en Irak.
    26/02/2004
  • Le gouvernement veut faire des Français des propriétaires

    Les Français qui ne sont pas propriétaires de leur logement devraient se voir faciliter l'accès à la propriété par un projet de loi favorisant en particulier la vente de logements HLM aux locataires.
    26/02/2004
  • Canicule : les bâtiments ont leur part de ...

    Canicule : les bâtiments ont leur part de responsabilité dans l'été meurtrier

    Les députés de la commission d’enquête sur la crise sanitaire de l’été 2003 ont mis à jour une véritable chaîne de responsabilité qui va du ministre de la Santé à ...
    25/02/2004
  • Pas de péages sur les routes nationales' sauf exceptions

    Le ministre des Transports Gilles de Robien a tenu à démentir l'information publiée à la Une du «Journal du dimanche» sous le titre "des nationales à péage!". Le principe du péage devrait ...
    23/02/2004
  • Paris réinvente le prêt à taux zéro

    Paris réinvente le prêt à taux zéro

    Le maire de Paris Bertrand Delanoë a présenté mardi un projet de prêt-logement à taux zéro destinée à permettre aux Parisiens de continuer à vivre dans la capitale. Alors que le prêt à taux ...
    23/02/2004
  • Mise en place du Code du patrimoine

    Une ordonnance relative à la partie législative de ce code du patrimoine vient d'être publiée au Journal officiel. La partie réglementaire devrait être finalisée dans quelques mois.
    23/02/2004
  • L'Etat envisage de céder son patrimoine immobilier

    Un rapport remis à Jean-Pierre Raffarin préconise le transfert des biens immobiliers de l'Etat à une agence ad hoc. Les ministères deviendraient ainsi locataires et les finances publiques ...
    19/02/2004
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