Actualité Réglementation BTP

À la une

Les entités russes de Tarkett placées "sous administration externe" par ...

Réglementation : HLM/ Qualité de l'air/ Ciments/ Architecture/ Urbanisme/ Immobilier…

Habitations à loyer modéré et nouvelles aides de l'Etat/ Associations de surveillance de la qualité de l'air/ Conventions collectives nationales de l'industrie de la fabrication des ciments/ ...

09/11/2010
Réglementation : performance énergétique

Diagnostic de performance énergétique.

02/11/2010
Réglementation : Qualité de l'air/ RT 2012/ Agents TP de l'Etat/ Bâtiments thermiques/ Architectes…

Surveillance de la qualité de l'air/ Caractéristiques thermiques et performance énergétique des constructions/ Système «Power-Pipe»/ Caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux/ ...

26/10/2010
Réglementation : Bois/ Ouvriers du Bâtiment/ Qualité de l'air/ Installation électrique/ Sismique…

Secteurs des industries du bois et de l'importation des bois/ Conventions collectives nationales des ouvriers d'entreprises du bâtiment/ Qualité de l'air/ Demande d'autorisation d'exploiter une ...

24/10/2010
Réglementation : Saint-Gobain Achats/ Gaz de France/ Volume de bois/ Architectes/ Production d'électricité/ Loyers…

GIE Saint-Gobain Achats fournira du gaz naturel/ Installation de production d'électricité/ Volume de bois incorporé dans certaines constructions/ Convention collective nationale des entreprises ...

17/10/2010
Réglementation : Electricité, Amiante, Architectes, Economistes...

Installation de production d'électricité/ Établissements de fabrication, flocage et calorifugeage à l'amiante/ Convention collective nationale des entreprises d'architecture/ Convention collective ...

14/10/2010
Réglementation : Construction et habitation/ Négoce des matériaux de construction/ Bâtiment/ TP...

Code de la construction et de l'habitation/ Réseaux ferroviaires/ Conventions collectives nationales du négoce des matériaux de construction/ Accords conclu dans le secteur du bâtiment et des TP/

12/10/2010
Réglementation : Production électrique

Autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité

11/10/2010
Réglementation : Energie thermique, Rénovation urbaine, Gaz, Environnement…

Compteurs d'énergie thermique/ Réseaux électriques intelligents/ Agence nationale pour la rénovation urbaine/ Gaz de Bordeaux/ Code de l'environnement/ Société générale fournisseur de gaz naturel

10/10/2010
Réglementation : Ingénieurs TP/ Bâtiment et TP de La Réunion/ Industries électriques et gazières...

Diplôme d'ingénieur des travaux publics de l'Etat/ Convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise du bâtiment/ Bâtiment et Travaux Publics de l'île de La ...

03/10/2010
Réglementation : Environnement/ Energie/ Electricité

Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie/ Installation de production électrique

29/09/2010
Réglementation : Immeubles/ Bois/ Grand Paris/ Géomètres-experts...

Ventes d'immeubles à construire ou à rénover/ Méthode de calcul du volume de bois dans certaines constructions/ Grand Paris/ Cabinets ou entreprises de géomètres-experts, ...

28/09/2010
Réglementation : Effluents liquides et gazeux/ EPI/ Installations électriques...

Rejets dans l'environnement des effluents liquides de Flamanville/Liaison ferroviaire à grande vitesse «Sud Europe Atlantique»/ Protection individuelle/ Installations électriques

23/09/2010
Réglementation : Locaux d'habitation/ Logement social

Prix de base au mètre carré des locaux d'habitation/ Demande de logement locatif social

20/09/2010
Règlementation : Euro Disneyland/ Electricité, Gaz

Convention pour la création et l'exploitation d'Euro Disneyland/ Service public de l'électricité, du gaz, et entreprises électriques et gazières

15/09/2010
Règlementation : Chaudière

Présence de chaudières dans les installations de combustion

14/09/2010
Réglementation : Catastrophe naturelle/ Production d'électricité

Etat de catastrophe naturelle/ Installation de production électrique

09/09/2010